Celle-ci intervient dans le cimetière, dans les 6 jours après le décès, sauf cas particuliers. Horaires des bureaux. les registres de la communes de Guelma, 1847-1882, à l'exception des décès de 1875. des registres de décès, provinces d'Alger et Constantine, 1847 (F 80 720-724), département d'Alger, 1849 (Alger 1GG). Papier normé ISO9706. Le clergé a détenu très longtemps le monopole de l'état civil. différentes concessions du cimetière. " Papier normé ISO9706.L'inhumation correspond au placement du corps du défunt dans une tombe. Clé d'entrée pour accéder aux registres journaliers d'inhumation, ces répertoires permettent de rechercher au nom de … Mais lorsque je me suis présenté en Mairie, il m'a été répondu : pas de registre des concessions des sépultures AVANT 1960! Ce registre doit … Il est donc nécessaire que la trace de ces différentes autorisations 2 Règlement des inhumations, des incinérations et des ... d’un piquet portant le numéro correspondant à l’inscription faite au registre des inhumations et des incinérations. Adopter un règlement communal sur le cimetière et le soumettre au Service de la santé publique pour approbation par le Chef du département de la santé et de l’action sociale. Aide à la saisie des champs Au fur et à mesure que nous intégrerons des cimetières dans notre base, vous pourrez rechercher un aïeul, un parent, un être cher,... parmi les défunts répertoriés, sur un cimetière particulier ou sur l'ensemble des sites qui seront inscrits. L'inhumation consiste à placer le corps du défunt dans une tombe.
connaître avec précision l'identité des personnes inhumées dans les Le registre des inhumations est un registre destiné au service de L'État Civil. Frais de port pour une commande : Jusqu'a 79.99 € HT : 9.50 € HT De 80 a 149.99 € HT : 7.50 € HT Livraison offerte a 150 € HT Clé d'entrée pour accéder aux registres journaliers d'inhumation, ces répertoires permettent de rechercher au nom de famille d'un défunt et par année d'inhumation. ), la date d’acquisition et le nom de l’acquéreur et de ses ayants droit (au moment des inhumations successives), la nature de la concession (trentenaire, à perpétuité). * Le maire est chargé d'autoriser la plupart des opérations funéraires. 80 pages. Art. Répertoires annuels d'inhumation. (État civil) Il concerne et recentre les informations concernant les inhumations dans une commune. Je pensais cela tellement "facile" puisque que mon grand-père issu d'une longue lignée ayant habité ce village. ET DES INHUMATIONS DE LA COMMUNE MUNICIPALE DE DELEMONT du 30 octobre 1995 Le Conseil de Ville, - vu le décret concernant les inhumations (RSJU 556.1), - vu le décret concernant la crémation (RSJU 556.2), - vu le décret sur le pouvoir répressif des communes (RSJU 325.1), - vu le règlement communal général de police, art. Je recherche précisément la sépulture. Ci sono 30 risultati per la categoria administration communale a epalinges. Si le cimetière n'est pas connu, il convient de consulter les répertoires des cimetières listés en résultat de recherche. Les autorités communales édictent le règlement nécessaire à l’accomplissement de ces tâches. Ce registre est obligatoire même si aucun reste n’a été retrouvé. Étape 1/2. autorisations soient consignées sur le registre des concessions, afin de Elles se composent des registres des baptêmes, des mariages et des inhumations, mais également des listes des paroissiens.
Règlement général européen sur la protection des données personnelles (RGPD) Il appartient aux autorités communales d’assurer l’organisation et le bon déroulement des convois funèbres, des inhumations et des incinérations, ainsi que l’administration et la police des cimetières.Il s’agit pour ces autorités de garantir le maintien de l’ordre public, la bienséance des convois et la libre célébration des cérémonies funèbres.Les communes ont également l’obligation de pourvoir à l’inhumation de toute personne décédée sur leur territoire et d’assurer la gestion des inhumations et des incinérations dans le respect des dispositions cantonales. Règlement communal des inhumations, des incinérations et des cimetières 2019 . Il est donc recommandé de saisir les premières lettres du nom. Si le cimetière n'est pas connu, il convient de consulter les répertoires des cimetières listés en résultat de recherche.Lors de cette étape, trois informations doivent être Les noms composés ou à particule ont été saisis dans la base sans espace entre chaque partie du patronyme (ex : Lechevalier pour Le Chevalier). Les archives religieuses sont conservées dans chaque paroisse et remontent parfois jusqu'en 1545. 80 pages.
Monument aux morts de la Première Guerre Mondiale, cimetière communal de Saint-Bonnet-sur-Gironde (17) Bienvenue sur la page du moteur de recherche de cimetieres-de-france.fr. Il est donc nécessaire que l"Le maire est chargé d'autoriser la plupart des opérations funéraires. Registre des inhumations 200 pages . En continuant de visiter ce site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies. Papier normé ISO9706.Registre d'inscription des concessions du cimetière. les registres de la communes de Guelma, 1847-1882, à l'exception des décès de 1875. des registres de décès, provinces d'Alger et Constantine, 1847 (F 80 720-724), département d'Alger, 1849 (Alger 1GG). Registre spécial état civil des inhumations Ce registre est un document spécial mairie. 44, arrête : 80 pages.
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